Suivi de l'exploitation / Etudes & Conseil
Audit technique et réglementaire CVC

Contexte: Suivi de l'exploitation / Etudes & Conseil

Périodicité: Ponctuel

Mise en application: Audit objectif articulé sur un axemen documentaire, technique et réglementaire

Code du travail
Contrôle de l'aération et de l'assainissement

Contexte: Code du travail

Périodicité: Annuel

Mise en application: Audit objectif articulé sur un axemen documentaire, technique et réglementaire

Contrat de maintenance
Suivi d'exploitation

Contexte: Contrat de maintenance

Périodicité: Ponctuel

Mise en application: Etude de la traçabilité des documents liés aux missions confiées à l'exploitant

Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à liinspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
L'inspection clim 12kw quinquennale

Contexte: Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à liinspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts

Périodicité: Quinquennale

Mise en application: En cas de remplacement d'un système de climatisation ou d'une PAC réversible ou d'installation d'un nouveau système, la première inspection doit être effectuée au plus tard au cours de l'année civile suivant le remplacement ou l'installation.

Conception / Modification
Schéma électrique

Contexte: Conception / Modification

Périodicité: Ponctuel

Mise en application: Schéma unifilaire / TGBT-TD / Nomenclaturet reseignementgénéraux

Conception / Modification
Plan aéraulique

Contexte: Conception / Modification

Périodicité: Ponctuel

Mise en application: Plan 2D / Modélisation / Schéma de principe

En cas de remplacement d'un système de climatisation ou d'une PAC réversible ou d'installation d'un nouveau système, la première inspection doit être effectuée au plus tard au cours de l'année civile suivant le remplacement ou l'installation.
Autre demande

Contexte: En cas de remplacement d'un système de climatisation ou d'une PAC réversible ou d'installation d'un nouveau système, la première inspection doit être effectuée au plus tard au cours de l'année civile suivant le remplacement ou l'installation.

Périodicité: Quinquennale

Mise en application: Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts